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DONNEE_Parcellaire cadastral

1 Data Identification

1.1 Title	DONNEE_Parcellaire cadastral
1.2 Abstract	Parcellaire cadastral de la Nouvelle-Calédonie. Données relatives à la géométrie des parcelles (surfaces), aux informations administratives (numéro d'inventaire - nic, lot, sections, communes) et juridiques (actes et propriétaires).Ces informations sont délivrées sous toutes réserves d'être confirmées par le service de la publicité foncière (Direction des Services Fiscaux).
1.3 Scope Code	Series
1.5 Code

2 Classification

2.1 Topic Category Code

Cadastral

3 Keywords

Keywords
Associated Thesaurus	GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Keywords	cadastres, cadastrals, parcellaires, plan s parcellaires, sig, sigcadastre, lots, numéros de parcelles
Associated Thesaurus	Libre

4 Spatial Extent

4.1 Spatial Extent

West Bounding Longitude: 163.5052
East Bounding Longitude: 168.1996
South Bounding Latitude: -22.7865
North Bounding Latitude: -19.6524

5 Référence temporelle

5.2 Publication Date

6 Quality

6.1 Lineage	>> 24/04/19: Ajout des types de propriétaires.>> Les limites des parcelles sont gérées (dessin et mises à jour attributaires) par le bureau du cadastre du Service Topographique de la DITTT.
6.2 Distance	2000 meters

7 Conformance

7.1 Specification	Métadonnées INSPIRE (jeux de données) - Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 2015
7.2 Degree	Conformant

8 Contraintes en matière d'accès et d'utilisation

8.1 Conditions applicables à l'accès et à l'utilisation
Source à citer	Source à citer : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
8.2 Restriction concernant l'accès public	Other Restrictions
Other Constraints

9 Organisations responsables de l'établissement, de la gestion, de la maintenance et de la diffusion de la ressource

10 Metadata

10.2 Date	2021-05-07
10.3 Language	French
Metadata Standard Name	INSPIRE Metadata Implementing Rules
Metadata Standard Version	Technical Guidelines based on EN ISO 19115 and EN ISO 19119 (Version 1.2)

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